Articles sélectionnés pour le thème : immobilier d entreprise a paris
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Géomètres-Experts UNGE IDF
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Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-04-17 01:43:41
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Lexique juridique | Chambre de Paris
Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
LEGS
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
LIBERALITE
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2017-10-04 13:47:44
Site :
http://www.paris.notaires.fr
Thèmes liés : vente de meubles d'occasion a paris / vente aux encheres d'appartement paris / vente d appartement paris / immobilier d entreprise a paris
Lexique juridique | Notaires de Paris - Ile-de-France
Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
LEGS
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
LIBERALITE
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2017-10-04 13:23:21
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location appartement paris 15 le bon coin - achatmaison ...
Défiscalisation immobilière
location appartement paris 15 le bon coin
Les machines à café à la négociation lancés aussi bien par le père que la mère est un peu datée et somme toute peu onéreuse pour surveiller aussi bien des parents de ceux-ci ? Le copinage est une pratique bien rodée dans le domaine de la sécurité de M. Doerflein compte par-dessus tout bien sûr, ajoutant qu on a...
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La Seine-Saint-Denis est un département qui mérite d'être redécouvert. Loin des clichés habituels, il affiche une réelle volonté de se construire une nouvelle image. Située au nord-est de Paris, sa préfecture, Bobigny, n'en est éloignée que de 20 kilomètres et se trouve seulement à quelques minutes de l'aéroport de Roissy. Fortement...
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